Organisme responsable et éditeur

CNEAP HAUTS-DE-FRANCE
103 Rue d’Amiens,
62001 Arras
03 21 21 40 64
cecile.blondiaux@cneap.fr

Conception, réalisation du site Internet

CNEAP
277 rue Saint-Jacques
75240 PARIS Cedex 05
Tel : (+33) 01 53 73 74 20
www.cneap.fr

Hébergement du site

Hébergé par CNEAP sur plateforme O2switch
222 Boulevard Gustave Flaubert,
63000 Clermont-Ferrand

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le présent portail sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle (art. L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle). La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 Août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour ce faire il vous suffit, en justifiant de votre identité, d’écrire :
Par voie postale : CNEAP HAUTS-DE-FRANCE – 103 Rue d’Amiens, 62001 Arras

Cookies

L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Il ne permet pas d’identifier l’utilisateur ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de son ordinateur sur le site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) permettant l’analyse de la fréquentation du site. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est celle de la durée de la session, la fermeture du navigateur supprimant l’ensemble de ces informations.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en utilisant une option de configuration de votre navigateur, modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr